Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PASSEPORT CADEAUX
Jean Jacques MILLET Agissant au nom et pour le compte de la société PASSEPORT CADEAUX CONCEPT en cours de formation

Numéro de dépôt :
3350179
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PASSEPORT CADEAUX de Jean Jacques MILLET

Présentation de la marque PASSEPORT CADEAUX

Déposée le 1 avril 2005 par Jean Jacques MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT CADEAUX »

Le déposant est Jean Jacques MILLET Agissant au nom et pour le compte de la société PASSEPORT CADEAUX CONCEPT en cours de formation domicilié(e) 93, Bis Grande Rue,91490 MOIGNY SUR ECOLE - 91490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Jacques MILLET pour le compte de la Société (enregistrement en cours) domicilié(e) 93 Bis, Grande Rue, BP 66,91490 MOIGNY SUR ECOLE - 91490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque PASSEPORT CADEAUX est expirée depuis le 1 avril 2015.

Jean Jacques MILLET a également déposé les autres marques suivantes : NOUVEL R


Jean Jacques MILLET Agissant au nom et pour le compte de la société PASSEPORT CADEAUX CONCEPT en cours de formation - 93, Bis Grande Rue,91490 MOIGNY SUR ECOLE - 91490 - France


Jean Jacques MILLET pour le compte de la Société (enregistrement en cours) - 93 Bis, Grande Rue, BP 66,91490 MOIGNY SUR ECOLE - 91490 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35

Inscription le 8 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°421661 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 2 février 2006 - renonciation totale n°427562 - Publication au BOPI 2006-02-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Support pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Support d'enregistrement magnétique. Cederoms. Produits de l'imprimerie, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures. Boîtes en carton ou en papier. Publicité, diffusion de materiel publicitaire “ tracts, prospectus, imprimés, échantillons ”. Conseil en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux et publicité. Publicité en ligne sur un reseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques, étude de marché, promotion des ventes pour tiers. Emission de chèques (bon d'achat, bon d'echange, cheque cadeau), service de financement. Télecommunications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'acces à un reseau d'informatique mondial (Internet). Organisation de voyages, informations en matière de transport. Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'education, service de loisirs, publication de livres et de catalogues. Organisation de concours “ éducation ou divertissement ”.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.